Mentions Légales

1- Edition du site internet
L’accès à ce site web implique l’acceptation automatique et sans restriction des conditions d’utilisation ci-dessous, dont l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et s’engage à respecter.

Le présent site est la propriété de Horser.

2- Rédaction du site internet
Horser est éditrice du présent site.

SIRET: 851 665 604 000 35
NAF-APE: 7022 Z

Direction de la publication : contact@horser.fr

3- Hébergeur du site internet
Le site www.horser.fr est hébergé par la société o2switch, société à responsabilité limitée à associé unique au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807 000 24, ayant son siège social sis 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – Tel : 04 44 44 60 40.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le Site sont principalement utilisées par l’Editeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Elles sont enregistrées dans le fichier de clients et de candidats de l’Editeur, et le fichier ainsi élaboré à partir de données à caractère personnel est déclaré auprès de la CNIL. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes informé(e) que l’Editeur procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment lors de votre connexion au Site ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins. Vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l’Editeur soit directement sur le Site à la rubrique contact, par courriel (contact@horser.fr). En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires. Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l’Editeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.

4- Propriété intellectuelle
Toute représentation totale ou partielle de ce présent site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable de son directeur de la publication, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.